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RSI entreprise individuelle

16 février 2011, 14:02, par Aide creation entreprise

Absolument, les charges sociales de l’entrepreneur individuel sont calculées sur la base du résultat comptable de l’entreprise individuelle, indépendamment des prélèvements de trésorerie effectués par l’exploitant (contrairement aux cotisations des auto-entrepreneurs qui sont calculées sur le chiffre d’affaires encaissé sans tenir compte des charges réelles).

Aussi, lorsque l’entrepreneur comptabilise une charge (achat matériel, outillage, assurance véhicule automobile...), il réduit son résultat imposable et donc la base de ses cotisations sociales (et de son impôt sur le revenu).

Seulement, lors de la création d’une entreprise individuelle, le RSI ne connait pas encore le résultat de l’entreprise (calculé en fin d’année seulement) et appelle donc des cotisations forfaitaires qui sont les mêmes pour tous les entrepreneurs. Ensuite, quand le résultat réel est connu, ces cotisations sont corrigées mais en attendant il faut parfois avancer de la trésorerie (d’où l’intérêt du statut d’auto-entrepreneur et de son régime micro-social qui évite ces cotisations forfaitaires).

Voir en ligne : cotisations RSI lors création entreprise

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