bonjour,
prof des école à plein temps, on me refuse d’être en contrat CAPE dans une CAE (parce que je suis à plein temps). Je crée des objets décoratifs uniques en bois et j’envisage de me reporter sur le statut d’artiste pour continuer à vendre mes productions.
. Un objet simplement stylisé (par exemple une horloge) peut-il être considéré comme oeuvre d’art ?
. Puis-je vendre sans autorisation de mon administration, puisque j’ai vu qu’on pouvait ainsi vendre des "oeuvres de l’esprit" sans autorisation particulière. Mais une oeuvre d’art est-elle une oeuvre de l’esprit ? Y a-t-il une quantité limitée ou des lieux de vente spécifiquement autorisés pour les oeuvres d’art ?
Merci beaucoup de toute réponse car personne dans mon administration ne semble capable de me répondre.
bonjour,
prof des école à plein temps, on me refuse d’être en contrat CAPE dans une CAE (parce que je suis à plein temps). Je crée des objets décoratifs uniques en bois et j’envisage de me reporter sur le statut d’artiste pour continuer à vendre mes productions.
. Un objet simplement stylisé (par exemple une horloge) peut-il être considéré comme oeuvre d’art ?
. Puis-je vendre sans autorisation de mon administration, puisque j’ai vu qu’on pouvait ainsi vendre des "oeuvres de l’esprit" sans autorisation particulière. Mais une oeuvre d’art est-elle une oeuvre de l’esprit ? Y a-t-il une quantité limitée ou des lieux de vente spécifiquement autorisés pour les oeuvres d’art ?
Merci beaucoup de toute réponse car personne dans mon administration ne semble capable de me répondre.