Salarié, creation entreprise et clause de non concurrence
19 mars 2011, 12:35, par valoche383
Bonjour à tous et à toutes,
Je m’adresse à vous en espérant obtenir des réponses rapidement, pour résumer la situation, je suis VDI pour une société connue spécialisée dans la vente à domicile de cosmétiques sensuels, lingerie et sex toys, depuis quelques mois j’ai le projet de me mettre en autot entreprise et de le faire moi meme, je ne me suis toujours pas déclarer et cela fait quelques semaines que je prospecte aupres des fournisseurs, et je commence a monter ma petite affaire tout doucement, en sachant que je ne suis pas declarer et que mon activité n’est pas lancée bien entendu, je comptais rompre mon contrat avant le lancement de cette activité en étant honnete avec ma societé qui m’embauche, ce matin j’ai recu une lettre recommandée de la société qui m’annoncait ma rupture de contrat suite au souhait que je monte ma future entreprise dans la vente des memes articles qu’eux, ils l’ont appris je ne sais pas comment ? Du coups ils m’ont avertis sur une clause de mon contrat que je n’avait pas fait attention qui stipule mot pout mot cece : "Pendant l’execution, du présent contrat et à son départ de l’entreprise quelqu’en soit les motifs, l’ambassadrice s’interdit toute pratique déloyale vis a vis de la société en particulier de divulguer ou d’utiliser à son profit toute information concernant le savoir faire, le réseau de vent ou toute infomation confidentielle qui lui aurait été confié par la société".
Alors voila je me demandais si j’avais donc toujours le droit de lancer mon auto entreprise sans ennuis de leur part, maintenant que mon contrat est rompu, combien de temps attendre pour lancer mon auto entreprise car ils ne stipulent pas de delai dans leur clause ? Si vous pouvez m’eclairer cela m’aiderait enormément, car je suis un peu paumée la ... Merci d’avance de vos réponses, bonne journée à vous.
Bonjour à tous et à toutes,
Je m’adresse à vous en espérant obtenir des réponses rapidement, pour résumer la situation, je suis VDI pour une société connue spécialisée dans la vente à domicile de cosmétiques sensuels, lingerie et sex toys, depuis quelques mois j’ai le projet de me mettre en autot entreprise et de le faire moi meme, je ne me suis toujours pas déclarer et cela fait quelques semaines que je prospecte aupres des fournisseurs, et je commence a monter ma petite affaire tout doucement, en sachant que je ne suis pas declarer et que mon activité n’est pas lancée bien entendu, je comptais rompre mon contrat avant le lancement de cette activité en étant honnete avec ma societé qui m’embauche, ce matin j’ai recu une lettre recommandée de la société qui m’annoncait ma rupture de contrat suite au souhait que je monte ma future entreprise dans la vente des memes articles qu’eux, ils l’ont appris je ne sais pas comment ? Du coups ils m’ont avertis sur une clause de mon contrat que je n’avait pas fait attention qui stipule mot pout mot cece : "Pendant l’execution, du présent contrat et à son départ de l’entreprise quelqu’en soit les motifs, l’ambassadrice s’interdit toute pratique déloyale vis a vis de la société en particulier de divulguer ou d’utiliser à son profit toute information concernant le savoir faire, le réseau de vent ou toute infomation confidentielle qui lui aurait été confié par la société".
Alors voila je me demandais si j’avais donc toujours le droit de lancer mon auto entreprise sans ennuis de leur part, maintenant que mon contrat est rompu, combien de temps attendre pour lancer mon auto entreprise car ils ne stipulent pas de delai dans leur clause ? Si vous pouvez m’eclairer cela m’aiderait enormément, car je suis un peu paumée la ... Merci d’avance de vos réponses, bonne journée à vous.