Régime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
14 janvier 2010, 16:46, par Eric
Bonjour,
J’écris un livre en "impression à la demande". En gros je crée l’ouvrage et le transmets directement à une imprimerie. La vente est réalisée par le site internet de l’imprimerie aux clients directement et on me reverse les bénéfices (prix de vente TTC - frais imprimeur). J’ai aussi la possibilité d’acheter en gros via leur site puis de revendre ensuite au cas par cas en faisant une pub ici ou là.
Après avoir été en contact avec l’URSSAF et lu en détail le site de l’auto-entrepreneur, je n’arrive pas à savoir dans quelle case je me trouve. L’URSSAF me propose uniquement d’aller sur le site de l’auto-entrepreneur ou de me rapprocher d’associations payantes pour obtenir de l’aide.
– D’après certains conseils, il faudrait se déclarer comme "éditeur" plutôt qu’auteur. Est-ce le cas ?
– Suis-je considéré comme "prestataire de service", comme rattaché à la "CIPAV" ou une "activité d’achat-revente" ?
– L’auto-entrepreneur et la TVA : celle-ci est facturée par l’imprimerie. Si j’achète les livres pour les revendre par mes propres moyens, quid de la TVA. Dois-je la facturer ou non finalement aux particuliers ?
– Et pour la déclaration, puisque la TVA est déjà payée à l’imprimerie mais ne pouvant en bénéficier en tant qu’auto-entrepreneur, cela semble contradictoire, comment faire ?
– La vente via l’imprimeur est basée sur le prix de vente TTC mais il est demandé de déclarer la vente en HT. Est-ce incohérent ? Cela veut-il dire que je ne déclare que le HT qui diffère selon le régime concerné malgré le prix TTC vendu au public via le site ?
– Pour déclarer un bénéfice alentour de 500 € pour l’année, quelle serait la solution la plus avantageuse à mon niveau : auto-entrepreneur ? Agessa ? versement libératoire trimestriels ou à ajouter au revenu annuel de la déclaration des salaires ?
– Si je décide de bénéficier de la vente directe via le site de l’imprimeur et aussi d’en acheter pour revendre par moi-même, suis-je soumis à 2 régimes distincts mais compatibles en terme de déclaration ?
Beaucoup de questions certes, mais beaucoup de recherches sans vraiment comprendre où je mets les pieds. Remerciements anticipés pour votre aide !!!
Bonjour,
J’écris un livre en "impression à la demande". En gros je crée l’ouvrage et le transmets directement à une imprimerie. La vente est réalisée par le site internet de l’imprimerie aux clients directement et on me reverse les bénéfices (prix de vente TTC - frais imprimeur). J’ai aussi la possibilité d’acheter en gros via leur site puis de revendre ensuite au cas par cas en faisant une pub ici ou là.
Après avoir été en contact avec l’URSSAF et lu en détail le site de l’auto-entrepreneur, je n’arrive pas à savoir dans quelle case je me trouve. L’URSSAF me propose uniquement d’aller sur le site de l’auto-entrepreneur ou de me rapprocher d’associations payantes pour obtenir de l’aide.
– D’après certains conseils, il faudrait se déclarer comme "éditeur" plutôt qu’auteur. Est-ce le cas ?
– Suis-je considéré comme "prestataire de service", comme rattaché à la "CIPAV" ou une "activité d’achat-revente" ?
– L’auto-entrepreneur et la TVA : celle-ci est facturée par l’imprimerie. Si j’achète les livres pour les revendre par mes propres moyens, quid de la TVA. Dois-je la facturer ou non finalement aux particuliers ?
– Et pour la déclaration, puisque la TVA est déjà payée à l’imprimerie mais ne pouvant en bénéficier en tant qu’auto-entrepreneur, cela semble contradictoire, comment faire ?
– La vente via l’imprimeur est basée sur le prix de vente TTC mais il est demandé de déclarer la vente en HT. Est-ce incohérent ? Cela veut-il dire que je ne déclare que le HT qui diffère selon le régime concerné malgré le prix TTC vendu au public via le site ?
– Pour déclarer un bénéfice alentour de 500 € pour l’année, quelle serait la solution la plus avantageuse à mon niveau : auto-entrepreneur ? Agessa ? versement libératoire trimestriels ou à ajouter au revenu annuel de la déclaration des salaires ?
– Si je décide de bénéficier de la vente directe via le site de l’imprimeur et aussi d’en acheter pour revendre par moi-même, suis-je soumis à 2 régimes distincts mais compatibles en terme de déclaration ?
Beaucoup de questions certes, mais beaucoup de recherches sans vraiment comprendre où je mets les pieds. Remerciements anticipés pour votre aide !!!
Cdt - Eric