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En réponse à : GLT

OUI effectivement d’un pôle emploi à l’autre on a des sons de cloches différents !!
Mais en tout cas, pour ce qui est des revenus d’artistes (droits d’auteur) pas de doute ils sont cumulables avec l’ARE et je dirais même que vous n’avez absolument pas besoin d’en parler avec pôle emploi !!! Il ne sont pas concernés par ce type de revenus.
Je vous conseille à ce sujet la lecture du blog de l’avocate et photographe : Joëlle Verbrugge http://blog.droit-et-photographie.com/. Vous trouverez toutes les infos nécessaires sur le sujet. Les droits d’auteurs n’étant pas issus d’un travail salarié, il ne peuvent rentrés en ligne de compte dans le calcul des ARE. Il a bien eu une tentative de circulaire pour les intégrer il y a quelques années, mais bien entendu cela a provoqué une levée de bouclier dans les hémicycles...d’ où la production d’une autre circulaire annulant la première..mais il semble que le personnel de pôle emploi ne soit pas encore réellement formé à faire de la veille juridique !! ou au minimum à prendre connaissance régulièrement des rectificatifs qui leur sont envoyés .... :-)

Pour ce qui est du cumul ARE et revenus AE, tout dépend si le statut AE a été créé avant ou après la fin du contrat salarié, de mon coté Pôle emploi m’a confirmé que lorsque l’AE a été créé en parallèle d’une activité salarié, le cumul AE/ARE se faisait sur la base de 70% de l’ancien salaire de référence (a priori Brut, j’ai encore un doute, d’ailleurs si quelqu’un peut préciser... :-). Si le CA de l’activité AE moins abattement correspondant au type d’activité exercée ne dépasse pas ces 70% on touche la totalité des ARE. Ensuite si ca dépasse j’imagine que le calcul doit être proche de celui appliqué pour les chômeurs qui deviennent AE en cours d’indemnisation (à confirmer là aussi)

En revanche, pour ce qui est de la limitation à 15 mois pour les AE qui ont créé leur activité avant d’être au chômage..c’est le grand flou...

J’espère que ces quelques infos vous auront été utiles et si certains d’entre vous ont des infos sur la limite des 15 mois et le calcul des ARE une fois le forfait 70% dépassé... merci


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