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En réponse à : titoun

Bonjour… vraiment besoin de conseil… mon père, retraité depuis sept.2007, était artisan dans le bâtiment. Il est devenu AE en juillet 2009, dans le même domaine. Sa faible activité est complémentaire de sa petite retraite. Il a reçu 259 euros à payer pour le 15 décembre. Il est indiqué : « vous continuez d’être exonéré de cotisation foncière des entreprise mais vous restez redevables de la taxe pour frais de chambre de métiers et de l’artisanat ». Un artisan AE doit-il payer la CFE ou bien la TCMA, ou bien les 2. Il ne s’est pas inscrit à la chambre des métiers et ce n’est pas obligatoire pour lui car retraité et activité de complément. J’ai beaucoup cherché des réponses sur internet mais je trouve tout et son contraire. Nous sommes allés aux impôts, nous avons téléphoné, et on nous répond jamais la même chose, sauf il faut payer…J’aimerais vraiment comprendre. Merci de m’aider. J’ai vraiment besoin de vos connaissances.


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