Il faut distinguer l’EIRL qui relève de l’IR (comme toute entreprise individuelle aujourd’hui) et l’EIRL soumise à l’IS (une nouveauté optionnelle apportée par l’EIRL).
En l’absence d’option pour l’IS, l’EIRL est soumise à l’IR et les cotisations sociales de l’entrepreneur sont calculées sur la base de son résultat comptable. La "rémunération" de l’exploitant n’est pas une charge déductible mais des prélèvements de trésorerie (comptabilisés en contrepartie des sorties du compte bancaire professionnel "512 banque" via le compte de bilan "108 compte de l’exploitant").
Dans ce cas, les cotisations de l’exploitant sont indépendantes de ses prélèvements de trésorerie, de sa rémunération.
Si l’EIRL opte pour l’IS, alors l’exploitant perçoit une rémunération de son EIRL (et éventuellement des dividendes). La rémunération de l’exploitant est alors une charge déductible pour l’EIRL et diminue le résultat de l’EIRL (et donc le montant de l’IS). A l’inverse, cette rémunération est soumise à cotisations et à l’IR. Mais seule cette rémunération est soumise à cotisations ! En l’absence de rémunération, seules les cotisations sociales minimum des TNS sont dues.
Il faut distinguer l’EIRL qui relève de l’IR (comme toute entreprise individuelle aujourd’hui) et l’EIRL soumise à l’IS (une nouveauté optionnelle apportée par l’EIRL).
En l’absence d’option pour l’IS, l’EIRL est soumise à l’IR et les cotisations sociales de l’entrepreneur sont calculées sur la base de son résultat comptable. La "rémunération" de l’exploitant n’est pas une charge déductible mais des prélèvements de trésorerie (comptabilisés en contrepartie des sorties du compte bancaire professionnel "512 banque" via le compte de bilan "108 compte de l’exploitant").
Dans ce cas, les cotisations de l’exploitant sont indépendantes de ses prélèvements de trésorerie, de sa rémunération.
Si l’EIRL opte pour l’IS, alors l’exploitant perçoit une rémunération de son EIRL (et éventuellement des dividendes). La rémunération de l’exploitant est alors une charge déductible pour l’EIRL et diminue le résultat de l’EIRL (et donc le montant de l’IS). A l’inverse, cette rémunération est soumise à cotisations et à l’IR. Mais seule cette rémunération est soumise à cotisations ! En l’absence de rémunération, seules les cotisations sociales minimum des TNS sont dues.