Votre fournisseur Hors UE vous facture Hors-taxe car c’est une facturation Export et donc non soumis à taxe sur la valeur ajouté locale du pays de votre fournisseur hors cas particulier de taxe à l’exportation.
Donc la facture que vous devait payé est HT, pour le dédouanement vous devez payer les frais de droit de douane* : sur le montant HT de la facture fournisseur + Assurance) ensuite à ceci s’ajoute la TVA (19.6) hors cas particulier et très rare.
* se reporter à la nomenclature de site de la douane pour connaitre le taux de droit de douane.
Tardif mais utile,
Dans le cas d’un achat hors UE (importation)
Votre fournisseur Hors UE vous facture Hors-taxe car c’est une facturation Export et donc non soumis à taxe sur la valeur ajouté locale du pays de votre fournisseur hors cas particulier de taxe à l’exportation.
Donc la facture que vous devait payé est HT, pour le dédouanement vous devez payer les frais de droit de douane* : sur le montant HT de la facture fournisseur + Assurance) ensuite à ceci s’ajoute la TVA (19.6) hors cas particulier et très rare.
* se reporter à la nomenclature de site de la douane pour connaitre le taux de droit de douane.