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Maintien ARE ou ARCE (ARE en capital)
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Bonjour, je trouve votre site très intéressant et voudrais vous exposer mon cas.
Peut-être pourriez-vous me donner quelques conseils ?
J’ai crée mon entreprise individuelle (micro-entreprise) fin déc 2010 mais mon activité ne commencera qu’en Mai 2011(cause rénovation local).
Parallèlement, je suis salariée d’une entreprise depuis 7 ans et prévois de la quitter fin avril 2011(d’un commun accord avec mon employeur).
Récemment, on me dit que j’aurais du créer mon entreprise suite à une rupture conventionnelle et pour pouvoir bénéficier de l’ACCRE ainsi que du capital de l’ARCE.
Maintenant je m’apercois que c’est trop tard.
Est-il possible de me radier en Mars pour me réinscrire en Mai si mon code APE change ? (et pouvoir ainsi bénéficier de l’ACRE+ARCE).
Si oui, devrais-je avoir à payer des cotisations auprès du RSI si mon CA est nul (et quelles pièces fournir pour le prouver).
Si non, puis-je tout de même percevoir des ARE si je fais une rupture conventionnelle et comment les calculer ? Merci beaucoup.
Cordialement.