Concernant la réponse que vous m’avez donné,(voir message plus haut) elle correspond tout a fait avec celle de pole emploi, puisqu’au terme de mon entretien, je dois maintenant attendre la décision de pole emploi, retourner voir le CFE pour un certificat d’immatriculation datatnt de moins de 15 jours et ensuite faire les demande d’accre et d’arce.
j’ai par contre une autre question.
je sais que l’accre est en fonction du démmarrage de l’activité et non calculée sur l’année civile.
Par contre concernant les charges sociales comme la csg,rds, la retraite sont ils calculés en fonction de l’année civile ???
Si c’est le cas, selon mon démarrage d’activité de novembre 2012,(inconvénient) je risque d’avoir un appel de cotisation forfaitaire pour 2013, donc la seconde considérée comme la seconde année civilement.
Il me semble aussi qu’on pouvait demander une exonération de ces charges la première année, notamment dans les 90 premiers jours d’activité. Est ce toujours possible d’avoir ces exonérations ???
Pour en bénéficier, on doit adresser une demande d’exonération par courrier simple à chaque organisme social dont je relève au titre de mon activité.
Bonjour
Concernant la réponse que vous m’avez donné,(voir message plus haut) elle correspond tout a fait avec celle de pole emploi, puisqu’au terme de mon entretien, je dois maintenant attendre la décision de pole emploi, retourner voir le CFE pour un certificat d’immatriculation datatnt de moins de 15 jours et ensuite faire les demande d’accre et d’arce.
j’ai par contre une autre question.
je sais que l’accre est en fonction du démmarrage de l’activité et non calculée sur l’année civile.
Par contre concernant les charges sociales comme la csg,rds, la retraite sont ils calculés en fonction de l’année civile ???
Si c’est le cas, selon mon démarrage d’activité de novembre 2012,(inconvénient) je risque d’avoir un appel de cotisation forfaitaire pour 2013, donc la seconde considérée comme la seconde année civilement.
Il me semble aussi qu’on pouvait demander une exonération de ces charges la première année, notamment dans les 90 premiers jours d’activité. Est ce toujours possible d’avoir ces exonérations ???
Pour en bénéficier, on doit adresser une demande d’exonération par courrier simple à chaque organisme social dont je relève au titre de mon activité.
Merci pour la réponse