Après avoir lu attentivement cette page, je n’ai pas trouvé de réponse à une question que je me pose concernant le calcul du dépassement de seuil la première années d’activité.
Il semblerai que le seuil est soit évalué chaque trimestre prorata temporis.
Par exemple :
Début activité 01/01/2016
1er trimestre encaissement 6800 (seuil prorata temporis 3 mois 8225)
2eme trimestre encaissement 20400, total encaissé depuis le début de l’année 27200 (seuil prorata temporis 6 mois 16450), le seuil est dépassé.
3eme trimestre encaissement 5000, total encaissé depuis le début de l’année 32200.
4eme trimestre 0
Le total annuel est inférieur au seuil annuel de 32900, mais le seuil est considéré comme dépassé au 2ème trimestre avec toutes les consequences que cela implique
Est ce bien ca ?
D’autre part est-il possible les années suivantes de réaliser par exemple un CA de 30000 euros le premier trimestre puis plus rien de l’année sans que cela soit considéré comme un dépassement de seuil.
Bonjour,
Après avoir lu attentivement cette page, je n’ai pas trouvé de réponse à une question que je me pose concernant le calcul du dépassement de seuil la première années d’activité.
Il semblerai que le seuil est soit évalué chaque trimestre prorata temporis.
"Lors de la première année d’activité, les seuils sont proratisés au cours de l’exercice. Si, par exemple, le CA dépasse la moitié du seuil maximum au bout de 6 mois, le seuil est considéré comme dépassé."
https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F32353
Par exemple :
Début activité 01/01/2016
1er trimestre encaissement 6800 (seuil prorata temporis 3 mois 8225)
2eme trimestre encaissement 20400, total encaissé depuis le début de l’année 27200 (seuil prorata temporis 6 mois 16450), le seuil est dépassé.
3eme trimestre encaissement 5000, total encaissé depuis le début de l’année 32200.
4eme trimestre 0
Le total annuel est inférieur au seuil annuel de 32900, mais le seuil est considéré comme dépassé au 2ème trimestre avec toutes les consequences que cela implique
Est ce bien ca ?
D’autre part est-il possible les années suivantes de réaliser par exemple un CA de 30000 euros le premier trimestre puis plus rien de l’année sans que cela soit considéré comme un dépassement de seuil.
Bonnes fêtes à tous
no6