Formalités creation micro-entreprise

Détail des formalités à faire pour créer une micro-entreprise.

Créer une micro-entreprise consiste à constituer une entreprise individuelle en optant pour le régime micro (et simultanément pour l’EIRL éventuellement, voir notre autre dossier sur ce sujet dans le menu principal).

Rappel des formalités de création d’une micro-entreprise

L’entrepreneur individuel qui souhaite créer une entreprise individuelle en optant pour le régime fiscal de la micro-entreprise doit demander une immatriculation auprès du centre de formalités des entreprises (CFE) compétent, c’est-à-dire :
– la chambre de commerce et d’industrie pour exercer une activité industrielle ou commerciale,
– la chambre de métiers et de l’artisanat pour exercer une activité artisanale,
– ou l’Urssaf pour exercer une activité libérale.

De la même façon, l’entrepreneur individuel qui gère une entreprise individuelle soumise au régime du réel et souhaite opter pour le régime fiscal de la micro-entreprise doit contacter son CFE.

Formalités de création d’une micro-entreprise pour les salariés et retraités

Les personnes qui exercent une activité salariée à titre principal ou qui perçoivent une pension de retraite sont dispensées de demander leur immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) ou au répertoire des métiers (RM) pour exercer une activité commerciale ou artisanale.

Ces personnes doivent effectuer une simple déclaration d’activité auprès :

  • la chambre de commerce et d’industrie (CCI) pour exercer une activité commerciale,
  • la chambre de métiers et de l’artisanat (CMA) pour une activité de nature artisanale.

Cette déclaration d’activité consiste à compléter un formulaire notamment disponible sur Internet sur le site lautoentrepreneur.
Ce formulaire ne comprend qu’une seule page qui regroupe 4 volets :

  • identité du déclarant : nom, prénom, lieu et date de naissance, nationalité, adresse postale et internet, téléphone et le statut actuel de l’auto-entrepreneur (salarié ou retraité).
  • la nature de l’activité : activité commerciale ou artisanale, description de l’activité, date de début d’activité, le lieu d’activité (adresse, téléphone).
  • un volet social : le numéro de sécurité sociale et l’auto-entrepreneur et son régime d’assurance maladie actuel.
  • un volet fiscal pour choisir son régime d’imposition aux BIC (réel normal, réel simplifié ou micro-BIC) et son régime d’imposition à la TVA (franchise en base, réel simplifié, réel normal ou option pour le dépôt de déclarations trimestrielles.

Formalités de création d’une micro-entreprise pour exercer une activité professionnelle principale ou secondaire.

Messages

  • est-il préféreable aujourd’hui de créer une micro-entreprise ou une activité sous le statut d’auto-entrepreneur ? quelles sont les différences essentielles qui permettent de choisir le statut approprié ?
    Merci

    • La différence essentielle : une micro-entreprise est une entreprise individuelle qui bénéficie d’un régime fiscal particulier (franchise en base de TVA obligatoire, abattement pour estimer les charges de la micro-entreprise...). Mais aujourd’hui, étant donné qu’un micro-entrepreneur peut opter pour le régime social et fiscal de l’auto-entrepreneur, les différences dans la pratique sont effectivement minimes. Aussi, pour débuter une activité mais surtout pour créer une activité secondaire, le statut d’auto-entrepreneur semble plus adapté.

      D’ailleurs, seuls 1/3 des entrepreneurs individuels en BIC et 1/2 en BNC qui pourraient opter pour le régime de la micro-entreprise le font. La question serait donc plus entre régime (micro-entreprise ou auto-entrepreneur) et régime réel qui permet de prendre en compte les charges réelles de l’entreprise, lequel choisir ? C’est votre business plan et le montant prévisionnel de vos charges qui vous permettra d’y répondre pour votre activité.

  • bonjour,
    J’aimerai créer ma micro-entreprise dans le domaine du batiment mais on me dit qu’il faut un diplome approprié comme exemple : macon=CAP maconnerie, mais comment mettre nos connaissances au service d’une clientelle si nous avons pas la diplome ?
    quel est la difference entre micro-entreprise et auto-entrepreneur ?
    merci d’avance.
    cordialement

  • /Je rentre des USA où je vivais depuis 2 ans. Je suis rentré depuis juillet Je n’ai aujourd’hui ni ss ni mutuelle Je voudrai ouvrir un shop de tatouage percings, je suis tatoueur et voudrais faire ça sous forme de micro entreprise Puis-je le faire et surtout comment dois-je faire ? De plus quel organisme peut preter de l’argent pour monter sa micro entreprise ? Merci de bien vouloir me répondre Salutations

  • je souhaite faire un petit elevage de lapins sans quitter mon emploi actuel de standardiste.A quelle chambre dois-je m’adresser : commerce metiers, artisanat ?
    Merci d’avance pour vos réponses.

    • Les activités agricoles ne peuvent être exercées par un auto-entrepreneur. Je vous conseille de contacter la chambre d’agriculture de votre département, ne serait-ce que pour vérifier que vous avez bien les diplômes requis pour cette activité d’élevage et obtenir des informations sur les assurances obligatoires par exemple (et compléter ainsi votre étude de marché).

      PS : le titre de mon message est une plaisanterie, votre projet tout à fait sérieux a-t-il avancé (j’y réponds bien tardivement) ?

  • Pourriez-vous me dépanner ? En effet j’aimerais travailler sur Internet (donc travail à domicile, société au Canada) et donnant des revenus occasionnels. Je ne sais pas encore dans quelle limite. Comment faut-il les déclarer ? Je cherche depuis plusieurs jours mais aucune réponse plausible. Donc merci beaucoup.

    • Pourriez-vous préciser votre question : la société au Canada serait votre employeur ou votre client ? Vos revenus seraient versés par cette société dans quelle monnaie, sur un compte ouvert au Canada ou en France ?

      Si un client vous règle en France, vous devez déclarer vos revenus au sein d’une structure juridique légale : le statut d’auto-entrepreneur est tout adapté pour des revenus inférieurs à 34000€ par an. Au-delà, une entreprise individuelle, une EURL ou une SARL sont des structures possibles et présentées sur ce site.

  • bonjour je suis a la retraite (52 ans) je souhaite louer un local pour ouvrir une presse pouvez vous me renseigner pour faire les demarches credit ect... je vous remercie

  • Bonjour, je suis actuelement président d’une association 1901 qui a pour but d’animer, sonoriser des bals, mariages, kermesses... avec une sono, je voudrais savoir comment faire pour changer de statut, a qui s’adresser et savoir si le mieux pour moi serait d’etre en micro-entreprise ou auto-entrepreneur ? Je voudrais faire ce changement de statut pour cumuler avec mon 1er emploi et m’ouvrir des portes en matières de clientèle et publicités et percevoir par la suite, un eventuel revenu complémentaire. Merci d’avance pour vos réponses

  • je travaille a temps complet dans une entreprise en electricite dans le batiment,est-il possible de creer une micro-entreprise dans la meme activite

  • Retraitée depuis 2 ans en tant que secrétaire comptable dans la viticulture,
    je voudrai créer une auto-entreprise pour tenir la comptabilité d’associations.

    je précise que je suis autodidacte et donc pas de diplôme.

    je n’ai pas trouvé où je dois me déclarer CCI ou URSSAF activité libérale
    "secrétariat-comptabilité à domicile"

    merci de votre aide.

  • Bonjour, j’ai obtenu un bac G2 (comptabilité) en 1980 et j’ai travaillé durant 15 ans dans ce domaine. J’aimerais créer une micro entreprise pour faire la comptabilité des artisans à mon domicile. Ai je le droit ? Quelles sont les formalités à accomplir ? Aurais je droit à une aide quelconque d’un organisme pour me spécifier dans un cetain domaine (comme apprendre à faire les salaires par exemple) ?
    Merci d’avance pour votre réponse.

  • Bonjour,
    Nous avons des poneys shetland et nous voudrions créer une petite entreprise de location de poney. A quel organisme doit on se présenter ?

  • Bonjour,
    Je voudrais m’installer en microentreprise en tant qu’enseignant-formateur (dans des écoles supérieures) et occasionnelement réalisateur vidéo freelance. Où dois-je m’inscrire : CFE parce que services, ou URSSAF parce que libéral ?

  • je souhaite creer une micro entreprise dans un departement limitrophe du mien.(demenagement prevu au demarrage de celle ci)est t il possible de faire toute les demarches dans la cfe de l herault en etant pour le moment domicilié dans le gard ou faut il avoir une adresse dans le departement concerné ?

  • Bonjour. J’aimerais savoir si je créais mon entreprise individuelle, si je continuerais à percevoir mes assedics et si oui sous quelles conditions ? Est-ce que ce sera comme pr un autoentrepreneur à 50% ? Même question concernant l’EURL.
    D’ailleurs comment savoir quel est le meilleur statut entre les 2 ? Je n’arrive pas à me décider entre les 2. A votre avis, que dois-je choisir : je suis toute seule, je vais faire de l’achat/revente par l’intermédiaire d’un site internet,les achats se feront au portugal pr un montant supérieur à 10000 euros, mes clients seront principalements des entreprises et je ne pense pas dépasser un chiffre d’affaire de 80000 euros la 1ère année. Merci d’avance pour votre réponse.

    • Concernant le maintien de vos ARE, consultez l’article suivant qui concerne tous les créateurs d’entreprise et n’hésitez pas à demander au Pôle Emploi un entretien pour pouvoir chiffrer vos droits et calculer vos ARE futures (les conseillers Pôle Emploi sont aussi là pour conseiller).

      Voir en ligne : cumul ARE et AE ou EURL

    • Entre EI (entreprise individuelle, par exemple avec le régime simplifié de l’auto-entrepreneur) et EURL, on peut opposer :
      – la facilité d’inscription au statut d’auto-entrepreneur, de cessation d’activité, le régime micro-social qui rend vos cotisations proportionnelles à vos recettes,
      – la protection du patrimoine apportée par l’EURL (votre responsabilité est alors limitée à vos apports initiaux).

      Dans votre cas, le statut d’AE est certainement une solution pour lancer votre entreprise et vous pouvez maintenant opter pour l’AERL si vous souhaitez protéger votre patrimoine.

  • Bonjour, nous sommes 2 personnes qui devont reprendre une entreprise en location gérance. Pouvons nous prendre cette location gérance en tant que micro entreprise ou bien devons nous faire une sarl 50/50. Merci

  • Bonjour,

    Je suis sur la "bonne voie" pour créer une entreprise (auto-entrepreneur) de vente de produits artisanaux en provenance directe de Madagascar.
    J’ai R.V prochainement au Pôle Emploi afin de mettre en place une demande d’ACCRE.

    J’aimerais tout de même savoir, si le département ou la mairie, (j’habite dans l’Ain) peuvent nous octroyer une aide "à la création d’entreprise". Je pars du principe que, "qui ne tente rien n’a rien", pourriez-vous m’indiquer les personnes à contacter ?
    Merci de votre aide.
    Cordialement
    Carol TAURINES

  • Bonjour
    Je vous contacte aujourd’hui car je suis très intéressé par la création d’une micro entreprise en tant que chef de cuisine travaillant au domicile des clients.

    Etant aujourd’hui salarie aux USA, mon but est de redevenir salarie en France a titre Independent donc je pense que l’idée micro entreprise pourrai correspondre a mes besoins.
    Je voudrai savoir si je dois faire mes démarches auprès de la chambre des métiers et de l’artisanat.
    Tres cordialement
    Michel P

  • Bonjour,
    je suis déjà salarié dans une entreprise et j’ai pour projet de vendre occasionnellement de l’alcool de catégorie 4 sur des marchés,festivals......est-il obligatoire de se mettre en micro entreprise pour concrétiser mon projet ou est ce que des autorisations, dérogations ou autres formulaires suffisent ? Faut-il avoir une licence pour vendre ce genre de produit sur la voie public ? Est ce qu’il faut que je me déclare à la chambre des métiers et de l’artisanat ?

    Merci par avance pour votre réponse.

  • bonjour je suis une maman celibataire de 27 ans passionnée des fleurs depuis longtemps et j’ai 9 années d’expérience dans le domaine. maintenant j’ai été licenciée de mon travaille et j’aimerai bien créer ma propre micro-entreprise à savoir la vente des fleurs (conception des bouquets pour mariages et autres cérémonies) j’ai un tres bon contact avec les clients de mon ancien travail qui me motivent encre plus à me lancer quand je leur pale de mon projet. mon probleme est de savoir vers qui me tourner pour avoir une aide (financiere) à la création de mon entreprise ? mis à part ma banque bien sure. j’habite EVREUX en normandie. je n’ai pas encore commencer à toucher mon chomage. cette entreprise c’est un reve d’enfant pour moi. merci de votre aide

    • Devenir fleuriste oblige à trouve un local commercial où exercer. Vous pouvez pour cela :
      – ou bien reprendre un bail en cours, en le rachetant à l’entrepreneur qui vend son entreprise ou a fermé son entreprise mais reste redevable des loyers,
      – ou bien louer un local libre auprès de son propriétaire (via une agence, un site internet...).

      Dans les deux cas, vous signerez un bail commercial, bail 3/6/9. Or vous serez tenu de régler les loyers correspondants jusqu’au terme de chaque période triennale. C’est un engagement important.

      De plus, l’achat du bail ou le versement d’une caution pour ce local (non limité à 1 mois de loyer en matière commerciale...) demande des capitaux. De même que les travaux nécessaires, les aménagements, l’acquisition d’un stock de départ...

      Créer une entreprise n’est pas un rêve mais une vraie galère ! Avant toute chose, il faudra réaliser votre business plan et une véritable étude de marché (voir nos dossiers).

      En conclusion, je vous incite vivement à vous faire aider dans ces démarches de création d’entreprise par une association spécialisée comme celles présentées sur ce site (dans le dossier "financement"). Vous pouvez contacter votre CCI pour obtenir l’adresse d’autres associations présentes à Evreux.

  • bonjour , mon concubin voudrais cree une micro entrprise ou etre auto entrepreneur dans le domaine de la maçonerie . tout en restant a mi temp chez son employeur ou meme en etant engager en sous traitant par celui ci . j aimerai savoir les demarche et quel mode d entreprise serait le mieux pour lui ? merci

  • bonjour,
    nous allons mettre en location un petit appartement.
    nous voudrions savoir ce qui est le mieux meublé ou non.
    car en meublé il faut se déclarer en Micro BIc, ce qui impose des charges sociales.
    or l’abbattement fiscal est de 50%, donc beaucoup plus interessant qu’en vide.
    mais déclare ton aux impots nos recettes, c’est à dire ce que l’on gagne moins nos charge fiscale et abattement ?
    nous allons faire payer 350 euros
    350*12=4200 euros
    abattement des micro BIc : 71% soit charge sociale sur 1218 euros, soit 551,754 euros à payer à L’Urssaf (si on considère 45.30 de charge sociale)
    si je déduis mes charges de mes recettes :
    4200-551.754=3648.246
    abattement fiscal 50%
    donc déclaration aux impots de seulement :
    1824.123 euros.
    mon calcul est il juste, car là je patauge !!

    merci beaucoup pour votre aide !
    Géraldine

  • Bonjour,
    Je suis en entreprise individuelle et je souhaite passer en auto entreprise dès 2014.
    Mon centre des impôts m’a fait une attestation précisant que je remplis les conditions à ce jour ( 08 décembre 2013) pour bénéficier du régime micro fiscal.
    Je suis allé au RSI qui acceptent de me passer en AE dès début 2014.

    Mon comptable me dit que ce n’est pas possible et que je devrais passer par la case micro classique pendant 1 an avant de passer en micro social (AE) ;
    Que dois-je penser ?
    De plus, s’il s’avère que je peux être en AE en janvier, dois-je m’inscrire sur le portail des AE ou est-ce que j’attends la décision de l’urssaf ?
    merci de votre aide !!!

  • Bonjour,
    Actuellement salarié, je souhaite créer une micro-entreprise de vente en ligne. Pour ce faire, l’idéal serait d’avoir accès à certains fournisseurs qui, évidemment me demanderont de justifier mon status en fournissant un numéro de registre.
    La création d’une micro-entreprise représente-t-elle la meilleure option, ou existe-t-il d’autres moyens ?

  • Bonjour,
    J’étais auto entrepreneur en tant que Naturopathe et Réflexologue depuis quelques temps mais lors de mon immatriculation, l’URSSAF s’est trompé et m’a enregistré en tant qu’artisan au lieu de profession libérale. En voulant y remédier, j’ai renvoyé un document de radiation au lieu de cessation d’activité. Du coup, je ne peux plus m’inscrire en tant qu’auto entrepreneur pendant 2 ans mais je souhaite trouver un statut qui me convient sachant que je suis fonctionnaire à mi-temps en activité principale ! Pouvez-vous me conseiller dans ce domaine ? Et Est-ce que je peux prétendre à la micro-entreprise ? Merci

  • Bonjour,
    Je souhaiterais créer un bar à soupes qui ferait aussi crêperie en parallèle de mon activité professionnelle. Comment m’y prendre. Quelles aides je peux prétendre avoir ? ou me renseigner ?
    Merci de vos réponses

    • Comment vous y prendre ? En consultant notre première rubrique, pour étudier :
      – votre cumul du statut de salarié avec une création d’entreprise,
      – des conseils pour réaliser votre étude de marché et business plan ; dans le cadre de ce dernier, les aides à la création d’entreprise font l’objet d’une autre rubrique de ce site, toujours accessible depuis la page d’accueil.

  • Bonjour , je souhaite en tant que praticienne bien etre exercé a domicile et dans des entreprises sous le statu de micro entreprise en complément pour le moment d une autre activité salarial , j ai fais ma declaration sur le site de la chambre de metier et jai choisis d envoyer cette declaration par voie postale cependant je ne sais pas quel papiers et demander . et j’ai choisis pour la nature des activité profession liberal est ce bien ca ? MERCI DE VOTRE AIDE

    • Vous vous déclarez auto-entrepreneur, profession libérale absolument, relevant de l’URSSAF pour vos cotisations (et donc de la CIPAV pour la retraite). Il faut donc effectuer votre déclaration de création d’entreprise comme expliqué sur ce site (rubrique "statut d’auto-entrepreneur") directement sur le site lautoentrepreneur.

  • Bonjour,
    actuellement en congé parental je souhaiterais devenir micro entrepreneur avec un camion crêpes et galettes sur les marchés et chez les particuliers.
    dois-je arrêté mon congé parental pour faire ma formation ?
    étant en fin de droit assédic puis-je bénéficié d’aide a la création et a l’achat de matériel et camion ?
    merci

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